1. Informations Légales
Le présent site est édité par :
- Nom de l'entreprise : [NOM OFFICIEL DE LA SOCIÉTÉ OU AUTO-ENTREPRISE]
- Forme juridique : [STATUT JURIDIQUE, ex: SASU, Micro-entreprise...]
- Numéro d'immatriculation : [SIRET OU NUMÉRO DE REGISTRE ÉQUIVALENT]
- Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE DU SIÈGE]
- Email de contact : [ADRESSE EMAIL DU SUPPORT]
Le directeur de la publication est [NOM DU DIRECTEUR].
Le site est hébergé par Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada.
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés sur le site OCOREX. Elles sont accessibles à tout moment sur ce site et prévalent sur tout autre document.
La validation de la commande par l'Acheteur vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes Conditions Générales de Vente.
3. Produits et Disponibilité
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site. OCOREX apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l'information du Client.
Les offres de produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité de produit après passation de la commande, l'Acheteur en sera informé par e-mail et un remboursement sera effectué.
4. Prix, Douanes et Importation
Les prix de nos produits sont indiqués en euros (€). OCOREX se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
5. Commandes et Paiement
Le processus de commande sur le site se déroule selon les étapes suivantes : sélection des produits, vérification du panier, saisie des informations de livraison, sélection du mode de livraison et paiement sécurisé.
Le règlement des achats s'effectue par carte bancaire ou par le biais des autres moyens de paiement proposés lors de la validation du panier. Le paiement est exigible immédiatement à la commande. OCOREX n'a à aucun moment accès aux données bancaires de l'Acheteur.
6. Livraison
La livraison est effectuée à l'adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison indiqués sur le site (ex: Livré en 5J) sont des délais indicatifs moyens correspondant aux délais de traitement, de préparation et d'expédition depuis la Thaïlande, ainsi qu'au temps d'acheminement par le transporteur. Ces délais peuvent varier en fonction des contrôles douaniers indépendants de notre volonté.
OCOREX ne pourra être tenue pour responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement n'étant pas de son fait.
7. Droit de Rétractation et Retours
Conformément aux dispositions légales en vigueur, l'Acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de ses produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice) permettant leur recommercialisation à l'état neuf. Les frais de retour sont à la charge de [L'ACHETEUR / OCOREX - PRÉCISER SELON VOTRE POLITIQUE]. Pour initier un retour, l'Acheteur doit contacter le support via l'adresse [EMAIL DE CONTACT].
8. Garanties
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par le Code civil.
La garantie ne couvre pas l'usure normale du produit, ni les dommages causés par une mauvaise utilisation, une chute, ou un montage inadéquat de l'équipement sur le véhicule.
9. Droit Applicable et Litiges
La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi [PRÉCISER LE PAYS, ex: Française].
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut de résolution amiable, les tribunaux [PRÉCISER LA VILLE/PAYS DU TRIBUNAL COMPÉTENT] seront seuls compétents.